Ouvrages / Books

Lamy "Droit de l'entreprise".Partie “Droit des sociétés”, 1911 p.
Lamy Patrimoine, Tomes 1& 2 (co-direction scientifique).
Prospectives du droit économique (en collaboration), Dalloz, 1999, 502 p.
Le Guide du Mandataire Social (direction scientifique), Ed. Groupe Revenu Français, 1999, 799 p.
Droit du patrimoine, Tomes 1& 2 (co-direction avec J. Aulagnier), Lamy, Editions du J.N.A., mise à jour novembre 1998, pag. div.
L'endettement : mode de financement des entreprises (avec A. Sayag, M. Jeantin, A. Reygrobellet, P. Artus, J.-L. Biacabe, C. David, P. Jeretic, C. de Boissieu & Y. Chaput), LITEC-Le Droit des Affaires, 1997.
Droit et vie des affaires. Mélanges en l’Honneur d’A. Sayag (en collaboration), LITEC/CREDA, 1997, 440 p.
Relations Entreprises - Banques (avec P. de Couliboeuf & B. Saint-Alary), F. Lefebvre, 1992, 575 p.
Acquisitions et fusions des sociétés commerciales (avec M. Jeantin), Litec, Paris, 2e édition, 1991, 448 p. (ouvrage honoré par l'Ordre des Experts Comptables et Comptables Agréés).
Droit de l’ingénierie financière (avec M. Jeantin), Litec, Paris, 1990, 565 p. (Prix du meilleur ouvrage de pratique juridique constituant une référence dans l'exercice du droit des affaires).

Chapitres d’ouvrages / Book Chapters

“A propos du droit de retrait dans les sociétés à capital variable”, in Prospectives du Droit Economique, Dialogues avec Michel Jeantin, Editions Dalloz, 1999, p. 127-138.
“Un montage original en matière d’hôtellerie”, in Le Tourisme - Economie et Management, Tinard, Y. (ed.), McGraw-Hill, Paris, 1992, p. 289-293.

Articles de revues à comité de lecture / Peer-Reviewed Articles

« La responsabilité des financiers dans les LBO ruineux » (en collaboration),  Droit et Patrimoine, septembre 2014, n° 239 ;
« LES SPFPL pluriprofessionnelles » (en collaboration), Droit et Patrimoine, mai 2014, n° 236, p. 24.
« Une SPFPL d’avocats ou de notaires peut-elle être holding animatrice ? »  (en collaboration), Droit et Patrimoine, octobre 2013, n° 229, p. 20.
« La holding, technique de gestion du patrimoine du chef d’entreprise », Droit et Patrimoine, juillet-août 2012, n° 216, p. 24.
"Le contrôle des sociétés de participations financières de notaires et d'avocats après le décret du 23 mars 2012", Droit & Patrimoine, mai 2012, n° 214, p. 26 ;
"La rémunération de l'activité libérale des associés dans les SELAS d'avocats ou de notaires", Droit & Patrimoine, mars, n° 212, p. 36 ;

« Enfin des mariages capitalistiques entre professionnels du droit et du chiffre » (en collaboration),  Droit et Patrimoine, avril 2011, p 24 ;

« Holding "impures" et "pures" des sociétés de notaires et d'avocats » (en collaboration), Droit et Patrimoine, décembre 2010, n° 198, p. 52 ;

"L'organisation des rapports d'associés dans les opérations de LBO : Les problématiques juridiques", Actes pratiques et ingénierie sociétaire, janvier-février 2010, p.3. ;

"Holdings et montages de rapprochement interprofessionnel pour les avocats et les notaires", Droit & Patrimoine, octobre 2009, n° 185, pp 42-48, 6 p.
"La reprise des apports dans les montages sociétaires et la variabilité du capital social", in « L'apport en société dans tous ses états », Bulletin Joly Sociétés,décembre 2009, supplément au n°12, p. 1191 ;

"Les pactes entre la holding de reprise et la "cible" dans un LBO", in « Pactes et opérations de M&A », Droit & Patrimoine, novembre 2009, n° 186, p. 80 ;

“L'earn out”, in “Les garanties lors de l'acquisition du contrôle d'une société”, Droit & Patrimoine, novembre 2008, pp 44 et s.
“Une holding doit elle être “animatrice” dans un LBO ?”, Fusions Acquisitions Magazine, juillet-août 2008, pp. 37 et s.
“La commercialité de l'acquisition de contrôle”, in “Arbitrage et garantie de passif”, Droit & Patrimoine, janvier 2008, pp. 30-49, 20 p.
“La holding animatrice dans les LBO”, Droit & Patrimoine, Octobre 2006, pp. 44-60, 17 p.
“Ingénierie juridique : la transformation d'une SCP d'avocats ou de notaire en SEL”, Droit & Patrimoine, Mai 2006, pp. 46-56, 11 p.
“Le statut juridique du conseil en Fusions Acquisitions”, Droit & Patrimoine, , décembre 2005.
“Les holdings de sociétés d’avocats et de notaires après la publication des décrets “MURCEF” ”, Droit & Patrimoine, N° 130, octobre 2004, p. 26-37.
“La société européenne entre son passé et son avenir ...”, Droit & Patrimoine, avril 2004, p. 50-70.
“Fusions - Acquisitions et clause d’agrément : du nouveau en jurisprudence”, Droit & Patrimoine, octobre 2003, p. 36-42.
"Fusions - Acquisitions : une clause d'agrément est-elle applicable en cas de fusion ou de scission ?", Droit & Patrimoine, avril 2003, p. 33-36.
"Holdings de sociétés d'avocats ou de notaires : premières difficultés d'interprétation", Droit & Patrimoine, N° 108, octobre 2002, p. 18-22.
"Ingénierie juridique : les holdings de sociétés d'avocats ou de notaires", Droit & Patrimoine, N° 103, avril 2002, p. 22-34.
"Comment évaluer le prix d'un cabinet d'avocats ?" (avec L. Fialletout), Droit & Patrimoine, N° 97, octobre 2001, p. 54-43.
"Ingénierie juridique : comment dissocier le pouvoir et la détention du capital dans une société ?", Droit & Patrimoine, N° 96, septembre 2001, p. 34-44.
"La fin de la déductibilité des pots-de-vin à l'export", Droit & Patrimoine, février 2001, p. 24-27.
"Faut-il réformer le régime juridique des BSPCE ?", Droit & Patrimoine, décembre 2000, p. 6-9.
"La lutte contre la corruption dans les transactions commerciales internationales et nationales", Droit & Patrimoine, N° 86, octobre 2000, p. 24-32.
"Dossier Droit comparé des sociétés - Introduction", Droit & Patrimoine, N° 84, juillet-août 2000, p. 58-62.
"Le mariage de la commandite et de la SARL en droit français et en droit allemand", Droit & Patrimoine, N° 79, février 2000, p. 22-26.
"La SAS : bilan et perspectives", Droit & Patrimoine, N° 74, septembre 1999, p. 78-89.
"La variabilité du capital social", Droit & Patrimoine, N° 66, décembre 1998, p. 78-89.
"La cohabitation de la révocabilité ad nutum et du contradictoire", Droit & Patrimoine, N° 64, octobre 1998, p. 74-77.
"La révolution silencieuse du droit des sociétés" (éditorial), Droit & Patrimoine, N° 62, juillet-août 1998, p. 3.
"Ingénierie juridique : le 'montage Tapie'", Droit & Patrimoine, avril 1998, p. 4.
"Corruption, l'intérêt social tiré à hue et à dia", Droit & Patrimoine, mars 1998, p. 3.
"L'émergence du droit du patrimoine", Droit & Patrimoine, janvier 1998, p. 3.
“Le droit des sociétés et l'Europe”, Droit & Patrimoine, novembre 1997, p. 3.
“L’‘Ingénierie juridique’, dimension émergente du ‘droit des affaires’’, Droit & Patrimoine, septembre 1997, p. 3-4.
“Ingénierie juridique : le montage Moulinex”, Droit & Patrimoine, septembre 1997, p. 38-49.
“Report de la réforme du droit des sociétés”, Droit & Patrimoine, juin 1997, p. 3-4.
“La position de la doctrine sur l'intérêt social”, Droit & Patrimoine, avril 1997, p. 42-47.
“Quel capitalisme à la française ?”, Droit & Patrimoine, avril 1997, p. 3-4.
“‘A.B.S.’ : changement ou continuité ?”, Droit & Patrimoine, mars 1997, p. 3-4.
“Le nouveau régime des ‘stocks options’”, Droit & Patrimoine, janvier 1997, p. 30-37.
“Modernisation du droit des sociétés : ce que prévoit le ‘rapport Marini’”, Droit & Patrimoine, N° 42, octobre 1996, p. 10-15.
“Comment gérer la trésorerie dans un groupe ?”, Droit & Patrimoine, N° 41, septembre 1996, p. 43-55.
“Rappel à l'ordre de la Cour de Cassation en matière de ‘vampirisme financier’”, Droit & Patrimoine, N° 36, mars 1996, p. 18-21.
“La fixation de la rémunération des dirigeants de filiales”, Droit & Patrimoine, N° 35, février 1996, p. 37-38.
“Mandataires sociaux : l'étau se resserre”, Droit & Patrimoine, N° 35, février 1996, p. 3-4.
“Régime des conventions de portage”, Droit & Patrimoine, N° 31, octobre 1995, p. 40-48.
“Pour une normalisation de l'abus de biens sociaux”, Droit & Patrimoine, N° 30, septembre 1995, p. 3.
“Analyse des conventions de portage”, Droit & Patrimoine, N° 30, septembre 1995, p. 38-43.
“Déclaration des créances d'une société à l'encontre d'une autre en redressement judiciaire”, Droit & Patrimoine, N° 30, septembre 1995, p. 73-76.
“Domaine public et copropriété”, Droit & Patrimoine, décembre 1994, p. 52.
“L'accession artificielle immobilière”, Revue Trimestrielle de Droit Civil, octobre-décembre 1994, p. 737-775.
“Sûretés réelles contre sûretés personnelles”, Droit & Patrimoine, décembre 1994, p. 1.
“Les ensembles immobiliers complexes”, Droit & Patrimoine, novembre 1994, p. 44-55.
“Démembrement de propriété”, Droit & Patrimoine, novembre 1994, p. 1.
“L'abus de la personnalité morale”, Droit & Patrimoine, juin 1994, p. 1.
“La ‘fusion-rapide’”, Droit & Patrimoine, juin 1994.
“La SNC filiale commune”, Droit & Patrimoine, avril 1994.
“Liberté contractuelle et sociétés”, Droit & Patrimoine, avril 1994, p. 1.
“La commandite, technique d'ingénierie juridique. Difficultés de mise en oeuvre”, Droit & Patrimoine, décembre 1993, p. 24-32.
“Quel type de garantie de passif choisir ?”, Droit & Patrimoine, mai 1993, p. 50-56.
“Les recours offerts par la loi à un ‘cessionnaire déçu’”, Droit & Patrimoine, avril 1993, p. 53-58.
“Réforme de la commandite : aux oubliettes”, Droit & Patrimoine, 1993, N° 2, p. 8.
“Acquisitions de contrôle et ‘vampirisme financier’”, Droit & Patrimoine, 1993, N° 1, p. 52-61.
“Société en commandite par actions - Statuts”, Jurisclasseurs, novembre 1993, Fasc. M-5, p. 1-16.
“Société en commandite par actions - Constitution. Dissolution. Commentaires”, Jurisclasseurs, novembre 1993, Fasc. M-10, p. 1-14.
“Société en commandite par actions - Fonctionnement. Commentaires”, Jurisclasseurs, novembre 1993, Fasc. M-15, p. 1-14.
“Le L.B.O. à la française”, Revue de Droit Bancaire et de la Bourse, N° 12, mars-avril 1989, p. 47-50.
“Les OPA sauvages en France”, Revue de Droit Bancaire, N° 6, mars-avril 1988, p. 38-43.
“Sociétés de capital-risque”, Jurisclasseur Sociétés Traite, fasc. 191-7, novembre 1987, p. 1-10, Revue de Droit Bancaire et de la Bourse, N° 2, mai-juin 1987 et N° 3, juill.-oct. 1987.
“Société en commandite par actions ne faisant pas publiquement appel à l'épargne”, Jurisclasseur Sociétés Formulaire, fasc. M42, février 1987, p. 1-11.
“Lettres d'intention”, Jurisclasseur Banque et Crédit, fasc. 741, novembre 1986, p. 1-6.
“Société en commandite par actions - Gérance, Conseil de surveillance et Commissaires aux comptes”, Jurisclasseur Sociétés Formulaire, fasc. Q6, nov. 1986, p. 1-12.
“Société en commandite par actions. Commentaires”, Jurisclasseur Sociétés Formulaire, fasc. M41, novembre 1986, p. 1-10.

Articles de revues / Journal Articles

“La société, contrat ou institution ?”, Diplôme, février 1998, p.14.
“Qu’est-ce que le droit des affaires ?”, Diplôme, N° spécial, octobre 1997, p. 4.
“L'Institut du mandataire social”, Vie Judiciaire, 26 octobre 1997.
“Pour une normalisation de l'abus de biens sociaux”, Diplôme, N° 7, novembre 1995, p. 2-3.
“Doubles diplômes : ouvrez vos horizons”, Génération, 1997, p. 25-26.
“Portage de droits sociaux”, Répertoire des Sociétés Dalloz, octobre 1995, p. 1-12.
“La gestion de trésorerie au sein des groupes de sociétés”, Revue de Jurisprudence de Droit des Affaires, juillet 1992, p. 539-550.
“Le portage d'actions”, Revue de Jurisprudence de Droit des Affaires, N° 10, 1991, p 683.
“Le portage d'action”, Revue de Jurisprudence de Droit des Affaires, octobre 1991, p. 683-691.
“Obligation au secret professionnel du banquier”, B.D.R.A., Editions F. Lefebvre, 31 juillet 1991, p. 14/2-14/9.
“Lettres d'intention émises par les sociétés mères au profit de leurs filiales”, B.D.R.A., Editions F. Lefebvre, 31 mai 1991, p. 2.
“La garantie du passif social dans les acquisitions de contrôle”, Revue de Jurisprudence de Droit des Affaires, N° 4, 1991, p. 243.
“Clauses de préemption dans les cessions entre actionnaires”, B.D.R.A., Editions F. Lefebvre, 31 mars 1991, p. 2.
“Professions libérales. Sociétés d'exercice libéral”, Feuillet Rapide, Editions F. Lefebvre, 1991, p. 20-24.
“L'abaissement à 1% du droit d'enregistrement pour les actes portant cession d'actions (article 12 de la loi de finances pour 1991)”, Les Petites Affiches, N° 21, 18 février 1991, p. 11-13.
“Intérêts de la société en commandite par actions”, B.D.R.A., Editions F. Lefebvre, 30 novembre 1990, p. 1.
Financer ou garantir son propre rachat”, Banque & Droit, N° 13, septembre-octobre 1990, p. 211.
“La réforme des OPA/OPE résultant de la loi N° 89-531 du 2 août 1989”, Gazette du Palais, 28 février-1er mars 1990, p. 7-14.
“La procédure dite de ‘négociation d'un bloc de contrôle’ d'une société cotée en bourse”, Les Petites Affiches, N° 50, avril 1989, p. 11-16.
“La titrisation (2e partie)”, Les Petites Affiches, N° 37, mars 1989, p. 7-15.
“La titrisation (1e partie)”, Les Petites Affiches, N° 36, mars 1989, p. 12-20.
“Le banquier et la propriété de l'espace”, Banque, N° 454, octobre 1985, p. 926-932.
“Les lettres d'intention”, Banque, N° 465, octobre 1986, p. 895-900.
“Vers un renouveau de la société en commandite par actions ?”, Banque, N° 460, avril 1986, p. 363-369.
“Les sociétés de capital-risque”, Les Petites Affiches, N° 7, janvier 1986, p. 22-25.
“Les privilèges : II) Etude de certaines techniques de nature à mettre en échec les privilèges”, Banque, N° 437, mars 1984, p. 305-319.
“Les privilèges : I) Présentation des privilèges”, Banque, N° 436, février 1984, p. 189-198.

Articles de presse / Press Articles

"Avec la "société européenne", le droit avance", Le Figaro Entreprises, lundi 25 octobre 2004, p. 5.
"La "société européenne" impose une modernisation du droit français", La Tribune, jeudi 7 octobre 2004, p. 36.
"Pour une "société anonyme fermée"" (avec J.-L. Colombani), Les Echos, 6 octobre 2004.
“La retraite du PDG : qui décide de quoi et comment ?”, Le Revenu, N° 567, 31 mars 2000, p. 51.
“Cession d’entreprise : quelles nouveautés pour les vendeurs ?”, Le Revenu Français, 13 février 1998, p. 17.
“La confusion de patrimoines dans un groupe de sociétés”, Le Revenu Français, 6 février 1998, p. 17.
“Les limites des clauses de préférence entre actionnaires”, Le Revenu Français, 23 janvier 1998, p. 17.
“L’intérêt social , ‘boussole’ des dirigeants et des associés”, Le Revenu Français, 30 janvier 1998, p. 19.
“Abus de biens sociaux : qui peu se constituer partie civile ?”, Le Revenu Français, 16 janvier 1998, p. 39.
“Les dangers de manipulations financières entre sociétés”, Le Revenu Français, 19 décembre 1997, p. 39.
“Financer un rachat d’entreprise avec ‘effet de levier’”, Le Revenu Français, 12 décembre 1997, p. 17.
“Faire face à un minoritaire qui use de son droit de blocage”, Le Revenu Français, 5 décembre 1997, p. 17.
“Abus de bien sociaux : la leçon de l'’affaire Carignon’”, Le Revenu Français, 21 novembre 1997, p. 17.
“Administrateur de société : une fonction à haut risque”, Le Revenu Français, 14 novembre 1997, p. 17.
“Le droit des sociétés se méfie du pouvoir héréditaire”, Le Revenu Français, 7 novembre 1997, p. 17.
“Quelle responsabilité civile pour le dirigeant majoritaire ?”, Le Revenu Français, 31 octobre 1997, p. 21.
“Le statut qui permet d'entreprendre avec peu d'argent”, Le Revenu Français, 24 octobre 1997, p. 17.
“Les limites de montages avec une société civile immobilière”, Le Revenu Français, 17 octobre 1997, p. 21.
“Les dangers de la qualification de dirigeant de fait”, Le Revenu Français, 10 octobre 1997, p. 17.
“Peut-on protéger un PDG ou en DG révocable ‘ad nutum’ ?”, Le Revenu Français, 3 octobre 1997, p. 19.
“Rémunérations des dirigeants : attention aux règles formelles”, Le Revenu Français, 26 septembre 1997, p. 17.
“Plaidoyer pour la commandite”, Les Echos Finance, 28 juin 1993.
“Abus de minorité et intérêt légitime”, Les Echos, 10 mai 1993.
“Vive la commandite !”, Le Nouvel Economiste, N° 734, 23 février 1990, p. 67.

Cahiers de recherche ESCP Europe/ ESCP Europe Working Papers

“La société européenne. Societas Europaea (SA)”, Cahier de Recherche ESCP-EAP Working Paper, N° 04-160, 2004.
“La variabilité du capital social”, Cahier de Recherche E.S.C.P., N° 99-144, 40 p.
“Liberté contractuelle et sociétés”, Cahier de Recherche E.S.C.P., N° 96-131, 29 p.
“Essai d'une théorie nouvelle de l'accession. Contribution à l'étude du droit civil des biens”, Cahier de Recherche E.S.C.P., N° 95-127, 59 p.
“La garantie du passif”, Document de Travail E.S.C.P., N° 92-118, 85 p.
“Le système bancaire français (Aspects juridiques)”, Cahier de Recherche E.S.C.P., N° 91-103, 71 p.
“Contribution à l'étude du droit des sûretés (2ème partie) : Cautionnement et privilèges”, Cahier de Recherche E.S.C.P., N° 91-98, 73 p.
“Le second marché”, Document de Travail E.S.C.P., N° 90-103, 17 p.
“L.B.O. et R.E.S.”, Cahier de Recherche E.S.C.P., N° 90-92, 59 p.
“Contribution à l'étude du droit des sûretés”, Cahier de Recherche E.S.C.P., n 89-88, 55 p.
“L'acquisition du contrôle d'une société commerciale”, Cahier de Recherche E.S.C.P., N° 88-79, 349 p.